IDCC 1517En vigueur
Convention collective commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutelleri — IDCC 1517
Fiche indexable issue du socle conventions collectives Certaffiche : identité IDCC, rattachements NAF, état du texte et accès aux dernières données officielles disponibles.
Identité de la convention
- IDCC
- IDCC 1517
- Titre complet
- Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité, maroquinerie, instruments de musique, partitions et accessoires, presse et jeux de hasard ou pronostics, produits de la vape du 9 mai 2012 (avenant du 9 mai 2012)
- Titre court
- commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutelleri
- Secteur
- Commerce
- Codes NAF
- 25.71Z, 32.13Z, 32.20Z, 32.30Z, 32.99Z, 46.18Z, 46.19B, 46.35Z, 46.37Z, 46.44Z, 46.47Z, 46.49Z, 46.73B, 46.90Z, 47.19A, 47.19B, 47.26Z, 47.41Z… +26 autres codes
- État
- En vigueur
Accords et avenants BOCC récents
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À vérifier avant usage
Cette donnée est indicative. Vérifiez toujours la convention collective applicable sur le bulletin de paie, le contrat de travail, l'accord d'entreprise ou auprès de votre expert-comptable avant de prendre une décision RH.