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Conventions collectives — lettre D
Liste statique et indexable des conventions collectives dont le titre commence par D, chacune reliée à sa fiche IDCC canonique.
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Conventions lettre D
- IDCC 733détaillants en chaussuresCommerceEn vigueurBrochure 3008
- IDCC 1286détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie du 1er janvier 1984. Etendue par arrêtCommerceEn vigueurBrochure 3224
- IDCC 1536distributeurs conseils hors domicile (distributeurs CHD). Etendue par arrêtéServicesEn vigueurBrochure 3121
- IDCC 1211documentalistes des établissements d'enseignement secondaire et technique privés. En vigueur le 1er septembre 1982Culture, médias et enseignementAbrogéeBrochure 3209